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SOMMAIRE

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Article 1- Champ d'application
Article 2 - Durée du travail
Article 3 - Définitions communes à plusieurs catégories de personnel

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TITRE I PERSONNEL ROULANT

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Article 4 - Personnel intéressé
Article 5 - Définition particulières au personnel roulant
Article 6 - Roulement de service
Article 7 - Durée du travail effectif
Article 8 - Amplitude
Article 9 - Détermination du travail effectif
Article 10 - Coupures
Article 11 - Pause pour repas
Article 12 - Pause pour repas (suite)
Article 13 - Réserve à disposition
Article 14 - Disponibilité à domicile
Article 15 - Repos journaliers
Article 16 - Repos périodiques - Repos complémentaires
Article 17 - Repos compensateurs
Article 18 - Dispositions communes aux repos périodiques, aux repos complémentaires, aux repos compensateurs, aux repos pour jours fériés chômés et aux repos compensateurs de jours fériés
Article 19 - Grande période de travail
Article 20 - Dispositions particulières applicables aux agents chargés de l'accompagnement de voyageurs
Article 21 - Dispositions applicables aux agents quittant un service sédentaire pour être affectés au service des machines ou des trains ou inversement

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TITRE II PERSONNEL SEDENTAIRE

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Article 22 - Personnel intéressé
Article 23 - Définitions particulières au personnel sédentaire
Article 24 - Tableaux de service
Article 25 - Répartition du travail effectif
Article 26 - Durée du travail effectif
Article 27 - Détermination du travail effectif
Article 28 - Amplitude
Article 29 - Coupures
Article 30 - Interruption pour casse-croûte
Article 31 - Repos journaliers
Article 32 - Repos hebdomadaires - Repos périodiques - Repos supplémentaires
Article 33 - Dispositions applicables aux repos supplémentaires, aux jours fériés chômés, repos compensateurs de jours fériés chômés, et aux repos compensateurs
Article 34 - Grande période de travail
Article 35 - Dispositions applicables en cas de dérangement pendant les repos journaliers, les repos hebdomadaires, les repos périodiques et les repos pour jour fériés chômés
Article 36 - Dispositions particulières applicables aux agents dont les fonctions ne comportent pas un travail effectif pendant toute la durée du service - Equivalences
Article 37 - Dispositions particulières applicables aux agents en déplacement
Article 38 - Dispositions particulières applicables aux agents effectuant un remplacement
Article 39 - Dispositions particulières applicables aux agents des établissement de maintenance de l’Infrastructure et de maintenance du Matériel
Article 40 - Dispositions particulières applicables aux agents assurant le gardiennage de nuit des passages à niveau ou le service de remplacement de ces passages
Article 41 - Dispositions particulières applicables aux agents soumis à l'astreinte
Article 42 - Dispositions particulières applicables aux agents chargés de la conduite d'un véhicule de transport routier
Article 43 - Dispositions particulières applicables aux agents chargés de la conduite d'un véhicule de transport routier (suite)
Article 44 - Dispositions particulières aux agents de conduite assurant les services de navette, de remonte, de manœuvres ou de dépôt et aux agents des gares assurant l'accompagnement des trains omnibus de marchandises

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TITRE III PERSONNEL NON SOUMIS A UN TABLEAU DE SERVICE

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Article 45 - Personnel intéressé
Article 46 - Mode de répartition du travail effectif
Article 47 - Dispositions générales applicables au personnel intéressé

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TITRE IV DISPOSITIONS COMMUNES AUX PERSONNELS VISES PAR LES TITRES I, II ET III

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Article 48 - Continuité du service
Article 49 - Modification du régime de travail
Article 50 - Prolongations exceptionnelles et accidentelles de la durée du travail
Article 51 - Dépassements de la durée de service - Heures supplémentaires
Article 52 - Récupération des heures perdues
Article 53 - Dérogations
Article 54 - Travail de nuit
Article 55 - Compte temps

------------------------------

TITRE V DISPOSITIONS FINALES

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Article 56 - Comités du travail
Article 57 - Commission nationale mixte
Article 58 - Mesures de contrôle
Article 59 - Abrogation de l'arrêté du 8 août 1979
Article 60 - Mesure d'ordre

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Publié le: 2004-11-02 (2908 lectures)



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