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Chapitre 1 -Taux mensuel du traitement et de l'indemnité de résidence Taux horaires de l'indemnité pour heures supplémentaires

Valeurs de base au coefficient 100

1 – Personnel à service continu des positions 2 à 35

2 – Agents de conduite des locomotives des positions 5 à 18

3 – Personnel à service discontinu gardes – barrières logées des classes G1 et G2

4 - -Personnel contractuels 3ème partie du RH0254 barème de rénumération N° 60

Chapitre 2 - Primes de travail

1 – Primes de traction

2 – Tableau d’évolution des valeurs moyennes théoriques (VMT) des primes de travail des agents de conduite

3 – Prime complémentaire de locotracteur

4 – Prime des agents commerciaux des trains

5 – Valeurs moyennes mensuelles théoriques des primes de travail

6 – Détermination du montant journalier de la prime de travail

Chapitre 3 - Indemnités pour rémunération des travaux supplémentaires

1 – Indemnités pour dérogations à la réglementation du travail

2 - Indemnité pour dépassement de la durée moyenne journalière de travail au cours d'une grande période de travail.

3 - Indemnité pour prolongations accidentelles de la durée de travail

4 - Modalités pratiques d'actualisation de la rémunération du personnel bénéficiant d'une indemnité compensatrice mensuelle

CHAPITRE 4 à 9 - Ces chapitres concernent les taux des indemnités, gratifications, allocations . Ils font l’objet de l’annexe 6 au RH0131 (RPS2) imprimé sur papier jaune.

Source Cfdtcheminotscentre.org

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Publié le: 2004-11-08 (3083 lectures)